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Contrats de Licences Utilisateur Final
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Contrat de Licence Utilisateur Final
aires eurocampingcar©

Ce logiciel (base de données aires eurocampingcar© ) et sa documentation sont la propriété de eurocampingcar.com. Il est interdit de les traduire, décompiler, modifier, adapter, et corriger. Il vous est interdit de supprimer ou modifier votre numéro de licence et de le transmettre à des tiers. La location et le prêt du logiciel (base de données aires eurocampingcar© ) sont interdits. Vous ne pouvez pas dissocier les différents éléments du logiciel (base de données aires eurocampingcar© ) pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs ou GPS. Seul l’auteur est habilité à effectuer ces opérations.

Si vous effectuez une des opérations ci-dessus, vos droits d’utilisation sont automatiquement résiliés et l’auteur pourra recourir en justice.

Vous êtes autorisé, à des fins de sauvegarde uniquement à réaliser une copie (une seule) de la mise à jour du logiciel (base de données aires eurocampingcar© ). Vous n’êtes pas autorisé à faire de copies de la documentation papier.

Vous n’êtes autorisé à installer et utiliser le logiciel (base de données aires eurocampingcar© ) que sur un seul GPS et ceci même si lors de l’acquisition de votre licence, le logiciel était présenté sur plusieurs supports (téléchargement, disquette et CD-Rom par exemple) et pour différents systèmes d’exploitation.

Transfert de licence. Vous n’êtes autorisé à transférer vos droits d’utilisation qu’à titre définitif et à condition de n’en conserver aucun exemplaire, de désinstaller la version existante de votre GPS, d’en transférer l’intégralité (licence originale, toutes mises à jour, documentations et supports), et sous réserve que le bénéficiaire accepte les terme du contrat de licence utilisateur final.

En utilisant ce logiciel (base de données aires eurocampingcar© ) , vous vous engagez à respecter les droits d’auteur, et à veiller à ce que les autres utilisateurs les respectent eux-mêmes.

Ce logiciel (base de données aires eurocampingcar© ) est protégé en France par les lois sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur (convention de Berne).

La violation de l'un des droits de l'auteur du logiciel (base de données aires eurocampingcar© ) est un délit de contrefaçon sanctionnée en France par l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle (jusqu’à deux ans d'emprisonnement et 150 000 € d'amende).

Le logiciel (base de données aires eurocampingcar© ) est fourni tel quel, sans aucune garantie. L'auteur ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l'utilisateur ou des tiers et résultant directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de données, ou toute perte financière résultant de son utilisation ou de l’impossibilité de l’utiliser, et ceci même si l’auteur a été prévenu de la possibilité de tels dommages. En tout état de cause, la responsabilité de l’auteur ne pourra excéder le montant payé pour l’acquisition de la licence.

Si le logiciel (base de données aires eurocampingcar© ) proposé est présenté comme étant une mise à jour, vous devez être déjà titulaire d’une licence antérieure du même logiciel pour pouvoir en bénéficier. Une mise à jour complète ou remplace la licence et la version antérieure du logiciel (base de données aires eurocampingcar© ) . La mise à jour et la licence originale doivent être considérés comme un produit unique. Vous n’êtes donc pas autorisé à les céder ou donner séparément.



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Contrat de Licence Utilisateur Final
gps-search©

Ce logiciel (base de données gps-search© ) et sa documentation sont la propriété de eurocampingcar.com. Il est interdit de les traduire, décompiler, modifier, adapter, et corriger. Il vous est interdit de supprimer ou modifier votre numéro de licence et de le transmettre à des tiers. La location et le prêt du logiciel (base de données gps-search© ) sont interdits. Vous ne pouvez pas dissocier les différents éléments du logiciel (base de données gps-search© ) pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs ou GPS. Seul l’auteur est habilité à effectuer ces opérations.

Si vous effectuez une des opérations ci-dessus, vos droits d’utilisation sont automatiquement résiliés et l’auteur pourra recourir en justice.

Vous êtes autorisé, à des fins de sauvegarde uniquement à réaliser une copie (une seule) de la mise à jour du logiciel (base de données gps-search© ). Vous n’êtes pas autorisé à faire de copies de la documentation papier.

Vous n’êtes autorisé à installer et utiliser le logiciel (base de données gps-search© ) que sur un seul GPS et ceci même si lors de l’acquisition de votre licence, le logiciel était présenté sur plusieurs supports (téléchargement, disquette et CD-Rom par exemple) et pour différents systèmes d’exploitation.

Transfert de licence. Vous n’êtes autorisé à transférer vos droits d’utilisation qu’à titre définitif et à condition de n’en conserver aucun exemplaire, de désinstaller la version existante de votre GPS, d’en transférer l’intégralité (licence originale, toutes mises à jour, documentations et supports), et sous réserve que le bénéficiaire accepte les terme du contrat de licence utilisateur final.

En utilisant ce logiciel (base de données gps-search© ) , vous vous engagez à respecter les droits d’auteur, et à veiller à ce que les autres utilisateurs les respectent eux-mêmes.

Ce logiciel (base de données gps-search© ) est protégé en France par les lois sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur (convention de Berne).

La violation de l'un des droits de l'auteur du logiciel (base de données gps-search© ) est un délit de contrefaçon sanctionnée en France par l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle (jusqu’à deux ans d'emprisonnement et 150 000 € d'amende).

Le logiciel (base de données gps-search© ) est fourni tel quel, sans aucune garantie. L'auteur ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l'utilisateur ou des tiers et résultant directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de données, ou toute perte financière résultant de son utilisation ou de l’impossibilité de l’utiliser, et ceci même si l’auteur a été prévenu de la possibilité de tels dommages. En tout état de cause, la responsabilité de l’auteur ne pourra excéder le montant payé pour l’acquisition de la licence.

Si le logiciel (base de données gps-search© ) proposé est présenté comme étant une mise à jour, vous devez être déjà titulaire d’une licence antérieure du même logiciel pour pouvoir en bénéficier. Une mise à jour complète ou remplace la licence et la version antérieure du logiciel (base de données gps-search© ) . La mise à jour et la licence originale doivent être considérés comme un produit unique. Vous n’êtes donc pas autorisé à les céder ou donner séparément.

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